Déposée le 2 octobre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIGITAL BEAUTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS domicilié(e) 3 av. de Château du Loir,92400 Courbevoie - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 879 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS domicilié(e) 3 avenue de Château du Loir,92400 Courbevoie - 92400 - France.
La marque DIGITAL BEAUTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL BEAUTIES est expirée depuis le 2 octobre 2013.
CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : V.I.P. SCHOOL
CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS EURL - 3 av. de Château du Loir,92400 Courbevoie - 92400 - France - SIREN 449879527
CHATEAU DU LOIR PRODUCTIONS - 3 avenue de Château du Loir,92400 Courbevoie - 92400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Supports analogiques, magnétiques, ou électroniques pour l'enregistrement, la transmission, ou la reproduction du son ou des images : programmes de télévision, films cinéma, jeux vidéo et musique. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés). Livres électroniques. Produits de l'imprimerie. Photographies. Articles de papeterie. Affiches, albums, cartes, livres journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés. Tableaux (peintures), aquarelles, dessins. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs (Internet), par réseau de fibres optiques (câble), par réseau hertzien (analogique ou numérique), par réseau téléphonique, satellite ou électrique. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Divertissement, éducation, formation. Activités sportives et culturelles. Organisation et production de spectacles, (services d'impresario). Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films cinématographiques, vidéo, ou pour la télévision. Location de films, de vidéos, de programmes de télévision, jeux vidéo ou de logiciels. Services de photographie. Organisation de jeux et concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, téléphonique, câble, satellite, hertzien, ou électrique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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